[Linux-bruxelles] Assemblée générale

[Thierry Geers]

Jérôme Warnier wrote:

>Le mardi 11 janvier 2005 à 12:20 +0100, Xavier BAYET a écrit :
>  
>
>>Jérôme Warnier écrivait:
>>    
>>
>>>Le lundi 10 janvier 2005 à 20:00 +0100, Xavier BAYET a écrit :
>>>      
>>>
>>>>Vu que l'AG en question aurait dû avoir lieu en 2004, c'est les membres
>>>>2005 qui peuvent se présenter et voter.
>>>>        
>>>>
>>>Euh, c'est moi ou il y a quelque chose de pas logique là?
>>>Faire des blagues sans smiley, on ne peut pas en-dehors des vendredis!
>>>      
>>>
>>Ce n'est pas une blague! :-)
>>
>>En relilsant l'article 21 des statuts, on constate que le mandat des administrateurs
>>expire au 31 décembre de l'annnée.
>>En toute logique, il faut qu'un nouveau CA soit élu avant le 31 décembre
>>pour entrer en fonction au premier janvier. 
>>Ce n'est jamais fait (je ne l'ai jamais vu faire au BxLUG). Pour cette raison,
>>une clause est ajoutée, permettant au CA de continuer à exercer jusqu'aux
>>élections suivantes (qui pourraient très bien n'avoir lieu que dans cinq
>>ans ;-) 
>>    
>>
>Oui, c'est voulu.
>
>  
>
>>Si les élections doivent avoir lieu avant le 31-12-N, ce sont les membres
>>de l'année N qui peuvent voter et se présenter. Si le vote est reporté à
>>l'année N+1, sont-ce les membres de l'année N+1 qui pourront élire le CA?
>>Je ne pense pas.
>>    
>>
>Tu as raison.
>
>  
>
l'explication est ici :
*Art. 12.* Les membres paient une cotisation qui ouvre à la qualité de 
membre jusqu'à l'Assemblée Générale ordinaire suivante.

donc N et N+1 peuvent voter...mais on ne peut voter que pour des 
candidats membres N+1
car il faut d'aprés les statuts pour occuper un poste du CA etre membre 
effectif :
Sont membres effectifs les personnes physiques en ordre de cotisation 
dont la demande introduite auprès du secrétariat ou par l'intermédiaire 
du site web a été acceptée par l'Assemblée Générale.



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