[Linux-bruxelles] How Software Patents Actually Work

[Yannick Warnier]

Nouvelle version avec modifications (merci Miguel et Marc)
Note pour Serge en fin de mail.

Texte traduit jusqu'ici:

Comment fonctionnent réellement les brevets logiciels

1 Si vous étiez programmeur comme Louis, vous pourriez écrire de superbes
logiciels informatiques en utilisant des ordinateurs bon marché et vos
propres compétences. Votre travail et votre entreprise seraient protégés
automatiquement par le copyright sans qu'il soit nécessaire de les
enregistrer ou de payer une cotisation. Tout cela créerait de la
compétition, de l'innovation et plus de choix à moindre coût pour les
utilisateurs... Sauf si une partie quelconque de votre travail initial
entrerait en conflit avec un brevet logiciel!

2 "Les brevets logiciels sont des champs de mines pour les programmeurs"
dit Richard Stallman, le fameux défenseur du logiciel libre. À n'importe
quel moment durant un développement, vous pouvez entrer en conflit avec
un brevet et détruire votre produit et votre business.

3 Un brevet accorde un monopole exclusif, non pas sur un travail
spécifique, mais sur une simple idée, pour 20 ans. Il y a 20 ans,
Windows de Microsoft, les Macs d'Apple et les logiciels Open Source
venaient seulement de démarrer, et ils n'avaient alors pas besoin de
brevets logiciels.

4 Il vous en coûtera 50.000 euros pour obtenir un seul brevet en Europe
et des millions pour défendre ou combattre un seul brevet en justice. Et
contrairement au copyright, enregistrer et gérer des brevets demande des
recherches complexes et coûteuses.

5 Les méga-corporations troquent des licences entre elles pour avoir accès à
leurs monopoles et éviter la menace de litiges coûteux - laissant tous
les autres... hors-jeu.

6 Le détenteur de brevets n'en tire qu'un bénéfice, le privilège de
pouvoir porter plainte parce que d'autres violent ses brevets. Puisque
la mise sous licence et le troc de licences seront moins chers que
d'aller en justice, peu importe le bien-fondé d'une plainte, les gens
pensent à présent qu'ils ont besoin de brevets pour survivre à la menace
d'une action légale.

7 En tant que programmeur, Louis écrit une série d'instructions et les
donne à exécuter à un ordinateur. D'une façon similaire à une méthode
de travail, ou un jeu, ou n'importe quelle idée abstraite qui nécessite
des règles. Cela revient à donner des instructions, pas inventer!

8 Bill pourrait travailler avec de nombreuses autres personnes de
partout dans le monde sur de grands projets comme GNU/Linux. Certaines
grandes corporations veulent utiliser les brevets logiciels pour menacer
ces projets et les plus petits compétiteurs. C'est ce que pensent un
grand nombre de personnes dans l'industrie de l'informatique.

9 Breveter les logiciels est supposé récompenser et promouvoir
l'innovation au bénéfice des créateurs, de l'entreprise et des
consommateurs. En réalité, cela exclut les petits participants, étouffe
l'innovation et la compétition, et transforme la publication de logiciel
en privilège d'un petit nombre.

10 "Si les gens avaient compris comment les brevets seraient alloués au
moment où la plupart des idées d'aujourd'hui ont été inventées, et
qu'ils avaient enregistré des brevets, l'industrie serait aujourd'hui au
point mort." Bill Gates (1991)

Et c'est vers cela que nous nous dirigeons si nous autorisons le brevet
logiciel.



Voilà, quelques corrections donc.
Serge, ce serait bien si tu pouvais tenter de lire le texte déjà
au-dessus de la vidéo sans son pour voir si tu arrives à tout lire de
façon pas trop pressée, ou s'il faut réduire des passages (ou allonger
la vidéo).

Yannick