[Linux-bruxelles] Statuts
Jean-Christophe Beumier
jchr.beumier at tiscali.be
Mar 16 Déc 01:27:46 CET 2003
Le Dimanche 14 Décembre 2003 22:56, Jean-Christophe Beumier a écrit :
> >> les articles qui avaient été modifiés à l'époque étaient les
> >> articles 2, 20, 25 et 33. En outre, un article 37 avait été ajouté.
> >> Suivez les liens ci-dessus (un lien par point) pour plus de détails.
> >
> > -Jai mis sur glasnost les 2 textes sous l'article 161 :
> > Statuts 2000-15-2 moniteur + 2002-05-09
> >
> > tout ce qui s"est passé aprés n'est pas enregistré.
>
> Bon, j'ai remplacé les articles caducs par les "nouveaux" de 2002.
> Ajouté des propositions d'amendement, qui avaient résultés de la
> discussion. Rien sur les procurations encore ni de motivation pour
> expliquer un peu. Plus tard.
Placé un amendement concernant la représentation d'un membre.
Proposé que la deuxième contre-proposition à l'amendement 7 s'appelle
amendement 7b (ce n'est qu'un exemple), et que ls motivation soient
écrites entre accolades simple (donc en italique).
La discussion sera plus constructive maintenant qu'en séance publique.
Merci.
--
Jean-Christophe Beumier
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