[Linux-bruxelles] bxlug doit-il rester une asbl solitaire ?

François Rygaert suske at brubel.net
Sam 23 Jan 13:42:49 CET 2021


Hello Marc et tutti,

Le 22/01/21 à 17:30, Marc Van Craesbeeck a écrit :
> Voici ici une réflexion personnelle sur la solitude du bxlug comme
> entité légale (asbl)
> [...]
> Depuis ses débuts, 2 administrateurs bxlug siègent à abelli.
> https://abelli-asbl.be
>
> Pour ce qui est de locaux,
> depuis peu le projet caldarium prend forme :
> https://caldarium.be/
>
> Des synergies sont bien possibles.

Je ne suis pas membre mais je réalise qu'en effet ce n'est ni courageux 
ni reconnaissant vu que je vous lis beaucoup. Je vais <del>prendre mes 
responsabilités</del> payer pour 2021.

Quelques remarques sur l'utilité/nécessité d'une ASBL spécifique.

- La personnalité morale permet d'améliorer la protection des membres 
actifs et des participants. Prenons l'exemple d'un accident lors d'une 
install-party. L’ASBL est en première ligne. Elle a d'ailleurs la 
faculté de contractualiser et notamment de s'assurer en responsabilité 
civile ainsi qu'en défense en justice, elle-même mais aussi ses membres. 
Cela peut être assuré par une faîtière mais cela implique son accord et 
des signalement administratifs quand même... Par contre si demain le 
BXLug veut organiser quelque chose qui est compatible avec ses valeurs 
et conforme à son objet social mais distant des habitudes, par exemple 
un souper spaghetti pour financer la défense en justice d'un membre 
attaqué par Google pour piratage informatique alors qu'il n'a utilisé 
que du code libre et Linux, la faitière peut ne pas aimer ça et il vaut 
mieux être autonomes.

- La structure juridique ASBL permet de garantir la faculté d'une 
certaine transparence dans la gestion, ce qui implique aussi une 
certaine lourdeur hélas. Mais cette transparence est en soi importante, 
notamment lorsqu'il y a gestion de fonds. Au delà de ça, c'est aussi 
l'affirmation d'un objet social qui dès lors s'impose aux membres et 
clarifie la position de l'organisation. Modifier cela implique une 
démarche statutaire qui garantit une certaine pérennité. Dans une 
"association de fait pour GNU/Linux", si demain le comité décide 
d'utiliser la caisse pour dénigrer officiellement sur Facebook®  les 
gens qui souffrent d'hypertension, comme "membre" je ne pourrai pas y 
faire grand chose sauf à m'en démarquer et entamer des démarches 
juridiques qui seront vite lourdes.

- La détention d'une personnalité juridique permet à l'association et 
ses représentants de détenir une légitimité et un droit de 
représentation dans le cadre de l'objet social. C'est parfois nécessaire 
pour pouvoir dialoguer "officiellement" (et contractualiser). Par 
exemple, un communiqué au nom du BXl Linux User Group ASBL a quand même 
plus de poids qu'un communiqué au nom de "Moi et mes potes qui aime 
Linux". De même, quand après la période "COVID" on demandera de pouvoir 
utiliser les locaux de l'école "Les Tilleuls" - rue des Fruits à 
Anderlecht - pour y organiser nos futures "24h de l'install party / 
Repair café IT", nous devrons présenter un statut d'ASBL, être conformes 
à notre obet social et un représentant de l'ASBL devra être là. Du coup 
ce sera quasi gratuit, à défaut on aura pas accès, selon le règlement 
communal de "prêt/location de locaux". Avec la faitière ça risque d'être 
plus dur.

Quand on a une ASBL et que son objet social/sa vie interne subsiste, je 
crois qu'il vaut mieux la garder... Sauf à envisager l'arrêt complet des 
activités sous cette étiquette. Merci à celles et ceux qui y ont eu, 
auront et assument aujourd'hui des responsabilités.

Bien à vous et meilleurs vœux à tou-te-s ! (Aux spépieux, je dis "désolé 
pour cette tournure". Aux autres, je dis "j'ai écrit au 
masculin-qui-l_emporte mais ce n'est qu'un_e_ convention, sorry de vous 
l'avoir imposé_e_")

--
Suske
(aka François Rygaert)

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