[Linux-bruxelles] article sur les brevets logiciels

[Serge Smeesters]

> Allez-y à fond...

Ok, je vais jouer au gros chieur ^_^ .oO( que je suis pas en fait :)

> Les brevets logiciels en Europe: l'histoire d'une industrie comme les
> autres.

On pourrait tout aussi dire "une industrie pas comme les autres" et
développer en fonction de cela...

Concernant les brevets, j'entends souvent dire qu'ils conviennent à
l'industrie mais pas aux logiciels... donc...

> Ces temps-ci la sphère informatique est secouée par une ferveur
> politique hors du commun: manifestations contre les brevets logiciels
> plusieurs fois par an, affichage militant sur les sites internets de
> certaines associations, et sur la plupart des sites internet des
> logiciels libres. Pourquoi donc tant d'agitation?
>
> Quelques dates importantes pour situer ce phénomène d'actualité:
> septembre 2003: ...

Il serait intéressent, selon moi, de préciser d'où vient ce projet de
directive...

> ... vote des députés européens défavorable aux brevets
> logiciels: ils mettent en place une série d'amendements qui rendent
> impossible de breveter des logiciels.

C'est pas vraiment "impossible"... C'est compliquer à développer, je
suis d'accord, mais "impossible" n'est pas "le" bon mot !

> Février-mai 2004: le Conseil de l'europe établit une position commune,
> rendant ces amendements sans effets.

Qu'entends-on par "position commune" ?

> Le conseil est en effet favorable à la brevetabilité des logiciels.
> Ce texte ...

Sait-on ici de quel texte il s'agit exactement ?

> ... sera ensuite soumis au parlement européen bien après les élections
> européennes de juin.
> 
> Revenons un instant sur la définition de brevet logiciel: un brevet
> logiciel, contrairement à son nom, ne porte pas sur le logiciel en tant
> que tel (çàd le programme informatique), mais sur deux points:
> ce que le logiciel fait (business method) et comment il le fait (formats
> de fichiers, protocoles réseau, techniques de compression, etc.).

C'est un peu simpliste, selon moi et d'après ce que j'ai entendu à
propos de certains brevets...

Et puis déjà, tu ne réponds pas à la question que la plupart se pose, de
savoir en quoi un brevet logiciel est différent d'un brevet tout cours,
chose plutôt bien accepté en occident de sur la terre...
   .oO(non, ce n'est pas si évident que ça...)

> Les droits d'auteur, eux, ne portent que sur le code source et exécutable
> du logiciel.

Je penses qu'il faut d'abord "s'occuper" des brevets avant de faire
référence aux droits d'auteur...

> Les droits d'auteurs sont d'application en Europe, mais les
> brevets ne peuvent pas s'appliquer à des logiciels, en vertu de
> l'article 52 de la convention de Munich (1973).
> 
> Toutes les lois qui nous gouvernent tirent leur origine ...

Houlala, mais tout le monde sait que les lois changent et évoluent et
qu'il y en a de nouvelles etc. L'origine, oui... voyons ça...

> ... d'une raison sociale: à un moment donné ...,

Oui, à un moment donné... Et nous savons tous que l'informatique est un
domaine où les chose évoluent très vite et même que c'est nouveau et que
des lois de 1973 n'ont probablement pas été mises au point par des
visionnaire qui savaient alors ce que l'informatique seraient
aujourd'hui...

> ... , la société a eu besoin de règles pour empêcher certains abus.
> Ce que ces règles deviennent au cours du temps n'est pas toujours lié
> à la raison initiale... Ainsi, les droits d'auteurs aux Etats-Unis
> avaient en 1970 une portée de 14 ans. En 1998, ils ont une durée de 95
> ans, ou de la vie de l'auteur plus 70 ans!
> Depuis 1921, aucune création n'est retombée dans le domaine public
> ( http://www.unc.edu/~unclng/public-d.htm ): on a bien affaire ici à
> la récupération d'un concept de protection de la création, dans une
> logique d'accaparement de tout ce qui est créé, et qui est en fait la
> propriété de la collectivité.

Attention, ici, tout le monde ne sera pas d'accord avec toi !
La créativité, dans une société individualiste, c'est sacré !

> Une fois de plus, il est intéressant de constater que les lobbies de
> l'industrie du logiciel ne sont jamais très loin ...

L'agencement de ces deux paragraphe est des plus déconcertant...

> ... de la rédaction de ces textes émanants de la commission européenne.
> A noter entre autres la BSA (Business Software Alliance), partie
> prenante dans la préparation de la « position commune ».  (voir
> http://petition.eurolinux.org/pr/fr/pr17.html?LANG=enhttp://petition.eurolinux.org/pr/fr/pr17.html?LANG=en)
> .

Ha, oui, ok, tu en parle, donc, de l'origine du projet de directive...
mais la manière est alambiquée, non ?

> Une autre institution qui mérite d'être découverte est l'Office Européen
> des Brevets (OEB): ...

Oui mais attends, on devait pas démonter le concept de brevet logiciel
d'abord ?
Tu nous parlais aussi des droits d'auteur... et puis...

> ... cet organisme indépendant du parlement et de la commission
> chapeaute l'attribution des nouveaux brevets europées.

Qui est à OEB ? Le sais-tu ?
Ne sont-ce pas des personnes choisies par les états membres ?

> L'OEB est auto-suffisante et fort rentable: il a réalisé une marge
> bénéficiaire de 20% en 2000. (http://cip.umd.edu/Aigrain.htm)  Ces
> bénéfices viennent directement de la quantité de brevets accordés, et
> certains témoignages venants d'employés de l'OEB montrent que la
> pression pour breveter est très forte.

Ca, c'est bon :)

> Le décor est jeté, et nous nous retrouvons dans une situation bien
> connue: des grosses industries qui détournent à leur profit des
> instruments législatifs et gouvernementaux, au détriment du citoyen.

Attends, "au détriment des citoyens", ça, tu ne l'as pas encore
démontrer dans ton texte, jusqu'ici...

> Et dans le cadre des brevets logiciels, ce sont tous les citoyens qui
> sont touchés, de manière inégale, avec, en première ligne, les employés,
> actionnaires et gérants de PME européennes, éditant du logiciel: ceux-ci
> vont effectivement rencontrer de plus en plus de difficulté à réaliser
> leurs produits sans enfreindre l'un ou l'autre brevet (déjà 30.000
> brevets accordés par l'OEB, touchant tous les domaines de l'informatique).

Ça sens trop l'avis discutable, ça...

> Le combat à mener sur ce front est très clair: ....

Je me mets dans la peau du gars qui ne sait encore rien à propos de
cette histoire, et je pige rien de rien, sinon qu'il y a une directive
qui est discutée... démocratiquement à prioris... Enfin, pas moins que
le reste... Alors...

> ... il s'agit de faire pression un maximum sur nos euro-députés pour
> qu'ils refusent ce nouveau projet de la comission. L'arsenal législatif
> existant en Europe protège suffisamment les auteurs de logiciel, et
> autoriser les brevets reviendrait à donner une arme supplémentaire aux
> multinationales de l'informatique, qui détiennent la majeure partie des
> milliers de brevets en application aux Etats-Unis.


Ben oui, tiens, à propos, aux état unis d'amérique du nord, justement,
c'est comme ça, il y a dons des brevets logiciels ?.. Et le problème,
c'est quoi ?..

Tu devrais au moins dire comment ça se passe là-bas... Et qu'ici, pour
l'instant, ça se passe mieux... Et développer ce "mieux"...


Et puis aussi, tu devrais développer le scénario (sans trop chercher à
l'imposer, plutôt basé sur des faits vérifiables) de comment ça se
passera si les boucliers sont abaissés..., parler des porte-feuil de
brevets, des procès qui n'aboutisse que très rarement par autre chose
qu'un arrangement au profit du plus gros, etc.

Courage, c'est cool d'écrire des articles :)


Serge.
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