[Linux-bruxelles] Re: [Linux-bruxelles] [Fwd: Votre lettre du 14/02/03 - Emblème Iirs ]

[David GLAUDE Mailing]

Thierry Geers wrote:
> Luc Viatour a écrit :
>>>
>>>Je signale simplement que cela fais +- 5 ans que je me balade avec le
>>>tux et l'iris
>>>sur la camionette......
>>
>>Maintenant nous pouvons l'attaquer en justice :-)
> 
> Lol .... C'est la région qui doit le faire car le Bxlug n'est pas
> proprio ni du Tux ni de l'Iris.....
> 
> Tu l'as déja vu mon Véhicule ? Il existe depuis la création du Bxlug et
> les présidents ont trouvé cela trés bien.....

Je pense que les règles du copyright s'applique ici.

Le logo BxlLug est une oeuvre dérivée des deux logos (IRIS et TUX).
Donc le copyright sur cette combinaison appartient à 3 personnes 
(physique ou juridique).

Les auteurs des trois Logo.

Si le BxlLug est l'auteur de ce patchwork, il possède des droits et peut 
les faire valoir.

Imaginons la librairie X en GPL et le logiciel Y en GPL. Et moi je fait 
un "lien" entre X et Y par l'ajout d'un peu de code. Le tout devenant le 
logiciel Z. X+Y=Z. Dans ce cas, j'ai mon copyright sur Z.

Il faut faire attention, car imaginons que je soit l'auteur unique et 
principale du logiciel A. Mais que des auteurs variés me fournissent des 
patch de petite taille B, C, D, E, F, G. Et que A'=A+B+C+D+E+F+G. La 
question est de savoir si à cause de ces petits patch, A' devient une 
"oeuvre collective" (concept qui je pense a une signification précise) 
et quels sont les droits de l'auteur de B sur le logiciel A'.

Bref, le problème est compliqué et je sent qu'il va y avoir des tonnes 
de réponse. ;-)

David GLAUDE