[Linux-bruxelles] Assemblee generale et autres demenagements

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Mar 24 Juil 20:52:23 CEST 2001


Bonjour Gerd, salut tous.

Pour rester coherents et sans aucune volonté de contester, il me semble 
logique que tu doives d'abord tenir ton AG à laquelle a (semble-t-il) 
lieu l'election du nouveau president / et commite je suppose); c'est 
après ces elections que le siège pourra être déplacé, pour la simple et 
bonne raison logique que, si je lis ton mail, et que tu ne te presentes 
pas, il serait impossible de fixer le siège à ton futur logement; soit 
tu te representes, soit pas, et dans ce cas le siège ne pourrait pas 
(en aucun cas) être chez toi, vu que (loi du 27 juin 1921) c'est l'AG a 
concurrence de ses 2/3 qui décide de déplacer le siège social de 
l'asbl ou de reviser ses statuts.
D'autre part, il me semble me souvenir qu'une asbl a bel et bien le 
droit d'avoir une boite postale comme adresse, mais l'adresse des 
membres du cA doit neanmoins figurer aux statuts. J'ignore le fin fonds 
de cette clause mais l'avantage, si cela etait faisable, serait que le 
BxLUG ne devrait pas à chaque fois modifier les statuts pour ça (ça 
coûte cher), parcontre le PV de l'AG qui est un document officiel, une 
trace des activités et mouvements d'une assoc., lui pourrait très bien 
contenir la decision, prise aux deux tiers, de déplacer le siège de 
l'association à l'adresse..., la boite postale restant toujours fixée à 
l'adresse...
(Peut-etre que je me trompes, mais c'est une possibilité à vérifier).

P-e voir coté ULB si t'as un ami en Droit ou mieux un ami avocat qui 
pourrait conseiller l'asbl à ce sujet; je pense qu'il est grand temps 
que la future equipe dirigente se dote d'un tel appui, surtout que la 
legislation sur les asbl semble bouger bcp ces derniers temps.

Un dernier truc: j'espère que vous n'avez pas mis comme ça vingt-mille 
trucs dans vos statuts que vous auriez légalement pu mettre dans un 
règlement d'ordre interne, c'est là aussi une bonne façon d'éviter des 
annexes au moniteur qui coûtent trop cher de toute façon.

Amicalement,

AldoNUX:~#

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On Sun, Jul 22, 2001 at 09:08:36PM +0200, Gerd-Christian Michalke wrote:
> Bonjour a tous !
> 
> Bon, il va falloir tenir une AG parce que quelques changements sont
> absolument necessaires dans les statuts (question: pourquoi maintenant,
> et pas plus tot, et pas plus tard ?: maintenant, j'ai le temps).
> 
> Entre autres, il faudra rendre le compte plus facile en lecture ;-),
> mais surtout, changer le siege social, qui se trouve chez moi a Ixelles,
> mais comme je demenage, ca nee pourra pas continuer.
> 
> On en profitera pour remplacer quelques tetes. Je rappelle que
> concretement, j'ai Jerome et Gilles qui s'etaient presentes a la
> presidence. J'ai eu d'auttres candidatures, mais pas a des postes
> precis. Je ne sais pas si je me represente, si oui, alors a la
> tresorerie.
> 
> D'auitre part, j'ai du materiel BxLUG (en fait, les cables et les hubs).
> Ils devront etres dwemenages aussi. Je ne sais pas encore ou je loge,
> donc a priori, je ne sais pas ou les caser. A voir.
> 
> Du point de veu des dates: comptez dans trois semaines.
> 
> Comme d'habitude, les absents ont toujours tort, faudra essayer d'etre
> nopmbreux pour voir la suite (bien que n'y crois pas une seule seconde
> :-/ )
> 
> Les commentaires et remarques sont les bienvenues.
> 
> 
> --
> Gerd-Christian Michalke
> gmichalk at freegates.be                   \\_//
> +32 497/44.87.27                        (. .)     Do you Linux ?
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